SCoT Bruche-Mossig, premières réunions publiques 

1
Foire aux questions
Foire aux questions
 

Le SCoT Bruche-Mossig 

Le Projet d'Aménagement et Développement Durables (PADD) 
Télécharger ici le projet de PADD PDF

Le projet de Rapport de Présentation 
(Le fichier est volumineux, le téléchargement peut donc prendre plusieurs minutes)
Télécharger ici le projet de Rapport de Présentation


Vos avis et remarques à propos du projet du " SCoT Bruche-Mossig"

 

* Merci de remplir les champs obligatoires


Le SCoT de la Bruche approuvé

Le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) - Approuvé le 08 décembre 2016
Télécharger ici le DOO approuvé PDF

Le Projet d'Aménagement et Développement Durables (PADD) -
Approuvé le 08 décembre 2016

Télécharger ici le PADD approuvéPDF

Rapport de Présentation - Approuvé le 08 décembre 2016
(Le fichier est volumineux, le téléchargement peut donc prendre plusieurs minutes)
Télécharger ici le Rapport de Présentation approuvé :